La coassurance est un procédé technique par lequel un même risque est couvert simultanément par plusieurs sociétés d'assurance. Chaque coassureur s'engage à hauteur d'un pourcentage déterminé, appelé quote-part. En cas de sinistre garanti, chacun indemnise l'assuré à proportion de cette quote-part, et perçoit en contrepartie la même fraction de la prime. La coassurance organise donc, dès la conclusion du contrat, un partage horizontal de la charge du risque entre plusieurs porteurs.
Une réponse aux risques de grande ampleur
Ce mécanisme est principalement utilisé en assurance professionnelle et industrielle, lorsque les capitaux à garantir sont trop élevés pour qu'un assureur accepte de s'engager seul. Un risque industriel dont les montants assurés dépassent plusieurs dizaines de millions d'euros (bâtiment, contenu, perte d'exploitation, recours des tiers) excède fréquemment la capacité de souscription d'une compagnie isolée. En répartissant l'engagement entre deux à quatre assureurs, voire davantage, la coassurance permet de garantir l'intégralité du risque tout en maintenant chaque participant dans des limites compatibles avec sa solvabilité.
L'opération s'inscrit dans la logique plus large de division des risques, au même titre que la réassurance. Elle prolonge le principe fondateur de l'assurance : la dispersion de l'aléa afin d'en maîtriser les effets. Là où la mutualisation répartit le risque entre de nombreux assurés, la coassurance le répartit entre plusieurs assureurs.
Deux modalités de mise en œuvre
La coassurance peut prendre deux formes. Dans le système des polices séparées, chaque coassureur établit son propre contrat, en précisant la part qu'il accepte de couvrir. Dans celui de la police collective, plus courant, l'ensemble des coassureurs souscrivent un contrat unique, signé par tous, qui désigne les participants, leurs quotes-parts respectives, les garanties accordées et les conditions applicables. L'assuré ne signe alors qu'un seul document.
Le rôle central de l'apériteur
Pour simplifier la gestion, les coassureurs désignent généralement un chef de file, l'apériteur. Il s'agit le plus souvent de la compagnie qui porte la quote-part la plus importante. L'apériteur devient l'unique interlocuteur de l'assuré : il établit la police, encaisse la prime et la répartit entre les coassureurs, gère les sinistres et coordonne les indemnisations. L'assuré bénéficie ainsi d'un seul point de contact, sans subir la complexité du montage sous-jacent.
Ce qu'il faut retenir
- Chaque assureur ne couvre qu'une fraction du risque, définie par sa quote-part.
- Il n'existe pas, en principe, de solidarité entre les coassureurs : chacun n'est tenu que de sa part.
- L'apériteur facilite la relation contractuelle sans modifier cette répartition des engagements.
Il convient de ne pas confondre la coassurance avec la réassurance, qui constitue l'assurance de l'assureur, ni avec le cumul d'assurances, qui résulte de la souscription distincte de plusieurs contrats pour un même bien. La coassurance demeure une opération unique et coordonnée, conçue pour rendre assurables les risques que nul ne pourrait porter seul.
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